Comment décrire précisément vos marchandises
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Pourquoi des descriptions précises sont-elles si importantes ?
Des descriptions imprécises sur la facture commerciale sont l’une des raisons principales d’un retard d’expédition ou d’une retenue par les autorités douanières.
La description de vos marchandises, ainsi que le pays d’origine et le code du Système harmonisé (SH), aident les autorités à identifier exactement le produit et à déterminer les contrôles d’importation nécessaires ainsi que le calcul des droits de douane et taxes.
En fournissant une description complète et précise sur votre facture commerciale, vous pouvez réduire la probabilité que votre expédition soit retenue et vous assurer de ne pas surpayer de droits de douane et taxes.
Ce qu’il faut inclure dans la description
La description doit être en anglais et doit décrire exactement ce que vous envoyez, de quoi le produit est constitué et, le cas échéant, à quoi il sert. Une description simple indiquant « cadeau » ou « échantillon » n’est pas suffisante. Vous devez inclure le poids individuel et total de vos articles, ainsi que leur valeur. Il est important que vous décriviez vos marchandises de manière précise et souvenez-vous que, même s’il s’agit d’un échantillon, d’un cadeau ou d’un retour, chaque article représente une valeur.
Lorsque vous décrivez vos marchandises, vous devez vous poser trois questions :
1
Quel type de marchandises ?
2
De quoi sont-ils faits ?
3
Quelle utilisation ?
Lorsque vous répondez à ces questions, il est important que vous soyez précis. Par exemple :
Ne dites pas « écrous », mais plutôt « 26 écrous de vélo hexagonaux en aluminium ».
Ne dites pas « t-shirt », mais plutôt « 10 t-shirts pour homme, taille XL, 100 % coton ».
Pour les articles de marque, inscrivez la marque et le numéro du modèle.
Enfin, assurez-vous d’inclure une description claire des marchandises sur tous les documents douaniers, comme la facture commerciale, le bordereau d’expédition et tout autre document supplémentaire requis par les autorités. Vérifiez également que toutes les informations sont les mêmes.
Conseils supplémentaires et ressources relatives au dédouanement
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