Le respect des formalités douanières fait partie des démarches essentielles – et inévitables – d'une expédition réussie. Mais il est parfois difficile de s'y retrouver. L'important est de ne pas perdre de vue les objectifs et les ambitions de votre entreprise.

La réglementation du commerce international peut sembler complexe au premier abord. Il existe cependant quelques mesures simples à adopter pour acquérir les connaissances nécessaires à la réussite de vos expéditions transfrontalières. En suivant ces trois étapes, votre entreprise sera prête à expédier en toute confiance.

Si vous souhaitez exporter à l'international l'esprit tranquille, un minimum de préparation s'impose. Pour commencer, souvenez-vous qu'il n'est pas nécessaire de tout savoir. Quelques notions peuvent changer la donne.

Réfléchissez à ce que vous avez vraiment besoin de savoir. Vous pourriez par exemple rechercher les documents requis pour vos expéditions – et vérifier comment les remplir correctement – sans oublier de vous renseigner sur les exigences spécifiques applicables à vos produits dans chaque pays où vous exportez.

En effet, le dédouanement de vos produits peut varier selon les autorités douanières concernées. Les exigences en matière d'étiquetage, les droits de douane et taxes en vigueur, les normes relatives aux produits et les documents obligatoires sont parfois différents.

Le code du Système harmonisé (SH) fait aussi partie des informations importantes à renseigner. Des produits similaires peuvent avoir des codes différents. Il est donc important de ne pas se tromper. N'oubliez pas que les informations peuvent varier selon les pays. Les six premiers chiffres sont généralement les mêmes partout. En revanche, les chiffres restants ‑ souvent jusqu'à 10 ‑ peuvent différer.

Contactez les autorités douanières du pays dans lequel vous expédiez vos marchandises ou vérifiez les informations utiles sur leur site Internet officiel. Pour trouver vos codes SH, vous pouvez effectuer une recherche sur le site Internet du gouvernement de votre pays ou utiliser les outils de recherche disponibles en ligne.

Les réglementations douanières changent fréquemment. Il est donc essentiel de connaître les éventuelles évolutions sur vos marchés d'expédition ou de destination.

Les nouvelles réglementations peuvent, en effet, avoir une incidence à divers niveaux, qu'il s'agisse des formalités administratives à respecter, des procédures de dédouanement applicables ou encore du montant des droits de douane et taxes à acquitter. Et la moindre erreur peut entraîner des retards et des surcoûts. Par conséquent, mieux vaut vérifier si vos envois sont concernés par les modifications.

Il est également indispensable d'étudier si cette évolution réglementaire nécessite une mise en conformité de votre entreprise ou de son mode de fonctionnement. Dans l'affirmative, vous devrez déterminer comment en tenir compte dans votre organisation.

Prenez des engagements en matière de conformité. Mettez en place des procédures de veille réglementaire dans les pays où vous expédiez vos marchandises – que ce soit en consultant les sites Internet officiels des gouvernements et des associations professionnelles ou en faisant appel à des commissaires en douane expérimentés ou à d'autres experts. Par ailleurs, il existe certainement des solutions logicielles à utiliser pour vous assurer une parfaite tranquillité d'esprit.

Le respect des réglementations douanières ne concerne pas seulement les exportations. Souvent, les importations entrent aussi en ligne de compte. Il est donc important de connaître vos obligations et d'être bien préparés (ou de veiller à ce que votre importateur le soit).

Par exemple, vous pourriez être tenus de fournir certains documents ou d'acquitter des droits de douane et taxes sur les marchandises que vous faites entrer dans le pays. Tout dépend des accords que vous avez conclus avec vos fournisseurs. Par conséquent, mieux vaut redoubler d'attention concernant vos obligations.

Veillez à parfaitement connaître vos obligations douanières ‑ selon vos fournisseurs et les marchandises que vous importez. Vous pourrez ainsi continuer à exploiter votre entreprise efficacement et à importer en toute sérénité.

En tant qu'importateur, nous vous conseillons de vous adresser aux autorités douanières de votre pays afin de vérifier la liste des documents à fournir pour les marchandises expédiées. Veillez également à prendre régulièrement contact avec vos fournisseurs et à garder un œil sur les Incoterms associés à vos envois. Leurs règles déterminent qui est redevable des droits de douane et taxes. Si vous en avez connaissance au préalable, vous pourrez ainsi prévoir le budget nécessaire et éviter les coûts imprévus.