Quatre erreurs courantes relatives aux douanes
et comment les éviter

Chaque pays applique ses propres exigences douanières pour l’expédition à l’international. Si vous suivez les réglementations d’un seul territoire, alors votre colis risque d’être retenu par les douanes d’un autre pays. Par conséquent, lorsque vous planifiez votre envoi, en particulier si vous expédiez vers une nouvelle destination, assurez-vous de respecter les exigences en vigueur.

Vous devrez donc vérifier plusieurs points : avez-vous l’autorisation légale d’expédier le contenu de votre envoi dans ce pays ? Existe-t-il des exigences de fabrication spécifiques pour ce produit en particulier ? Une approbation d’importation doit-elle être accordée avant de remplir la déclaration d’importation ?

À retenir : assurez-vous d’avoir vérifié à nouveau les réglementations de votre destination avant d’expédier votre envoi. Vous pourrez ainsi respecter les attentes des clients concernant la date de réception de leur colis. Vous trouverez ici la liste des articles interdits dans chaque pays. Vous pouvez accéder aux dernières modifications réglementaires depuis ce lien.

Ne pas fournir les bonnes informations qui accompagnent un colis est l’une des raisons les plus fréquentes pour lesquelles un envoi est retenu par les douanes.

La facture commerciale constitue le document de base. Elle doit accompagner tous les envois internationaux, quelle que soit leur valeur au détail. Il s’agit du principal document utilisé par la plupart des services de douane pour réaliser les contrôles à l’importation, estimer la valeur des marchandises et calculer les droits de douane applicables. Cette facture doit donc figurer tout en haut de votre check-list lorsque vous préparez vos documents. Concernant les colis expédiés à l’international, tous doivent être accompagnés du bordereau d’expédition aérienne.

En outre, vous devrez peut-être remplir des documents spécifiques en fonction de la valeur ou du contenu de votre colis, ou vous procurer d’autres documents, comme des licences ou des certificats. Ceci dépendra des marchandises expédiées et des pays de destination.

À retenir : en fonction du contenu de votre envoi et de la destination, vous devrez peut-être remplir des documents auxquels vous n’aviez pas pensé. Par exemple, des permis sont requis pour importer des textiles et des chaussures au Mexique. Effectuez donc des recherches approfondies pour vous assurer que toute la documentation douanière requise est complète et correctement renseignée.

Lorsque vous emballez vos articles en toute sécurité pour une expédition internationale, vérifiez les matériaux utilisés pour l’emballage. Tout comme le contenu de votre envoi, l’emballage lui-même doit respecter les réglementations du pays de destination. Par exemple, les États-Unis exigent que tous les emballages en bois soient traités, afin d’empêcher la présence et la propagation de parasites¹.

Un mauvais étiquetage peut également représenter un écueil fréquent lorsque vous expédiez à l’international. Chaque pays dispose en effet de ses propres exigences. Au Canada, par exemple, les étiquettes doivent être écrites en français et en anglais, pour répondre aux besoins d’un pays bilingue².

À retenir : n’oubliez pas de vous renseigner sur les exigences en matière d’emballage et d’étiquetage dans le pays de destination. Indiquez le pays d’origine et la présence de matières dangereuses sur l’étiquette, ainsi qu’une adresse détaillée.

La quasi-totalité des envois à l’international est soumise à des droits de douane et taxes. Ceux-ci dépendent de la valeur du colis (calculée d’après la facture commerciale), ainsi que du pays d’origine et de la raison de l’importation.

Cependant, la question de savoir qui de l’expéditeur ou du destinataire est chargé de payer les éventuelles sommes à régler sème souvent la confusion. Elle est bien souvent synonyme de retard.

Par conséquent, il est essentiel que les deux parties sachent clairement (et à l’avance) qui doit s’acquitter des droits de douane et taxes. Des incoterms® sont utilisés pour définir qui doit se charger du paiement des différents frais. Ils doivent être indiqués clairement dans votre facture commerciale.