Comment expédier en Chine

Lorsque vous expédiez en Chine, rappelez-vous que les procédures douanières chinoises sont strictes et que certaines marchandises, telles que les denrées alimentaires et les produits cosmétiques, sont très réglementées. Par conséquent, renseignez-vous à l'avance sur les documents nécessaires et vérifiez si votre colis fera l'objet d'un dédouanement formel ou express.

Quels documents dois-je fournir pour expédier en Chine ?

Les documents les plus importants sont le bordereau d’expédition, la facture commerciale et la liste de colisage (si l'envoi comprend plusieurs colis). Les marchandises réglementées doivent être accompagnées de documents supplémentaires.

Interrogez à l'avance votre destinataire chinois sur les documents et certificats supplémentaires potentiellement requis pour les marchandises que vous expédiez. Sans ces éléments, votre colis pourrait être retenu en douane ou vous être retourné.

La facture commerciale et le bordereau d’expédition

Toutes les informations figurant sur la facture commerciale doivent être correctes, rédigées en anglais et identiques à celles apparaissant sur le bordereau d’expédition aérienne. Les montants indiqués sur la facture commerciale peuvent être exprimés dans n’importe quelle devise, généralement dans la devise de la transaction.

La liste de colisage pour les envois volumineux

Si votre envoi contient plusieurs colis ou pèse plus de 100 kg, pensez à inclure une liste de colisage : ce document permet d'accélérer et de faciliter l'inspection de l'envoi par les autorités douanières chinoises.

Cette liste doit décrire de manière claire et précise les colis et leur contenu, notamment la quantité de marchandises, la méthode d'emballage, ainsi que les poids net et brut de chaque carton. Elle doit être signée par l'expéditeur ou cachetée par la société.

Qu'est-ce que le marquage CCC ?

Le marquage CCC, ou « China Compulsory Certification », est un label de qualité et de sécurité applicable aux marchandises réglementées, telles que les équipements électroniques, qui pénètrent le territoire chinois en vue d'être utilisées ou revendues.

Vous souhaitez savoir si votre produit doit obtenir le marquage CCC ? Rendez-vous sur la Market Access Database de la Commission européenne, sélectionnez « China » dans le menu déroulant et saisissez le code SH de votre produit pour connaître les exigences applicables. Si le marquage CCC est requis, cette information sera spécifiée sur la page « Procedures and Formalities ».

Le marquage CCC est supervisé par l'Administration de la certification et de l'accréditation de la République populaire de Chine (CNCA). Inscrivez-vous en ligne pour obtenir la certification CCC via le  système de certification électronique du Bureau chinois d'inspection et de quarantaine. Vous pouvez également vous rapprocher d'entreprises de certification chargées d'effectuer l'inspection, la vérification et les tests dans votre région. Vous pouvez également contacter FedEx China pour en savoir plus.

Qu'est-ce que le CIQ ?

Les envois internationaux pénétrant le territoire chinois sont contrôlés et inspectés par le Bureau chinois d'inspection et de quarantaine (CIQ), un département de l'Administration générale du contrôle de la qualité, de l'inspection et de la quarantaine de Chine (AQSIQ). 

Le CIQ fonctionne indépendamment des douanes chinoises afin d'assurer la conformité des marchandises importées avec les réglementations chinoises, notamment en matière d'étiquetage, d'emballage et de sécurité.

Si vos marchandises passent l'inspection CIQ, une fiche de dédouanement dûment cachetée ou un Certificat d'inspection des marchandises à l'entrée sur le territoire seront apposés sur l'envoi. L'envoi pourra ensuite être transmis aux autorités en vue de leur dédouanement. Un certificat d'inspection des marchandises à l'importation, délivré par le CIQ, pourra également être requis pour le dédouanement.

Le dédouanement en Chine

Le nom officiel des douanes chinoises est l'Administration générale des douanes de la République populaire de Chine (GACC). Une fois vérifié par le CIQ, l'envoi sera transmis aux douanes chinoises qui procéderont à un dédouanement express ou formel.

Dédouanement express

Le dédouanement express est une procédure rationalisée qui nécessite très peu de documents. Il est réservé à trois catégories de marchandises : CAT A (documents), CAT B (effets personnels, cadeaux et achats en ligne) et CAT C (échantillons et articles de faible valeur).

Dédouanement formel

Le dédouanement formel, aussi appelé mode fret ou dédouanement de CAT D, est utilisé pour les envois contenant des marchandises taxables de valeur, soumises à des réglementations ou envoyées en vrac, telles que les produits cosmétiques, les denrées alimentaires ou les jouets.

Les procédures de dédouanement express et formel en Chine

Dois-je fournir des documents supplémentaires pour le dédouanement en Chine ?

Oui, des documents supplémentaires sont quasi systématiquement requis pour le dédouanement formel en Chine. Voici une liste des documents supplémentaires qui pourraient s'avérer nécessaires, selon le type d'envoi :

• Si l'envoi est un article acheté par un particulier (par ex., commande sur une boutique en ligne) – une preuve de paiement (facture ou reçu)
  
• Si les marchandises expédiées ont été achetées par le destinataire directement à l'expéditeur – un contrat de vente attestant du prix convenu, du paiement et de la transaction
• Si les marchandises ont été expédiées avant leur paiement par le destinataire – un bon de commande attestant que la commande a bien été effectuée, même si elle n'a pas encore été réglée
  
• Pour les produits nécessitant le marquage CCC (par ex. produits électroniques) – une déclaration de conformité attestant que les marchandises sont conformes aux normes chinoises. Ce document doit obligatoirement être fourni pour obtenir le marquage CCC, mais il peut également être demandé pour le dédouanement des marchandises.
• Si vous expédiez un produit complexe devant être accompagné d'instructions détaillées concernant son fonctionnement et sa composition (par ex., pièces mécaniques, dispositifs médicaux ou médicaments) – une documentation explicative, notamment des fiches de données ou une brochure technique (aussi appelé manuel de dédouanement ou livret électronique) contenant des informations sur l'utilisation du produit et sa composition. Ces documents permettront aux autorités douanières de déterminer les codes tarifaires. 

Afin d'éviter les retards en douane, le destinataire doit envoyer les documents requis à l'expéditeur afin que ce dernier les joigne aux documents d'expédition.

Les licences et certifications chinoises pour le dédouanement formel

Certains documents et licences sont systématiquement exigés dans le cadre d'un dédouanement formel en Chine. Voici les principales obligations :

• Le destinataire (importateur) doit être enregistré auprès des douanes chinoises et fournir son numéro d'enregistrement douanier (Customs Registration) aux fins des formalités douanières
• Le destinataire doit disposer d'une licence commerciale d'import-export, délivrée par le ministère du Commerce de la République populaire de Chine (MOFCOM), qui permet aux entreprises chinoises de faire du commerce international 
  
• Le destinataire doit transmettre une procuration à son représentant en douane, pour l'autoriser à agir en son nom
  
• Si les marchandises expédiées sont soumises à des réglementations supplémentaires en Chine (par ex., les denrées alimentaires), le destinataire doit fournir une licence d'importation spéciale délivrée par l'autorité de réglementation compétente (par ex., le ministère de l'Agriculture et des Affaires rurales pour les denrées alimentaires). Consultez ci-dessous la liste des marchandises soumises à une stricte réglementation en Chine.

Quelles sont les marchandises soumises à une stricte réglementation en Chine ?

La Chine dispose d'un système de licences permettant de surveiller et de contrôler l'importation de marchandises réglementées. La plupart du temps, ces produits doivent être accompagnés d'une licence d’importation spéciale et de documents ou de certificats supplémentaires. Par conséquent, avant l'envoi, pensez à vérifier les réglementations chinoises applicables à votre produit, car elles changent fréquemment.

Parmi les marchandises soumises à une stricte réglementation en Chine :

• Dispositifs médicaux
• Aliments pré-emballés
• Produits d'origine animale
• Produits d'origine végétale
• Produits biologiques
• Produits cosmétiques
• Médicaments
• Produits alimentés par batterie
• Jouet
• Peintures
• Vin
• Produits agricoles
• Films cinématographiques, cassettes Betamax et publications audio/vidéo
• Publications commerciales (livres ou magazines identifiés par un numéro ISBN)
• Envois avec un emballage en bois
• Certains produits électroniques ou certaines machines
• Produits électriques et mécaniques usagés (certains produits électriques ou mécaniques usagés, aussi appelés « déchets internationaux » sont prohibés sur le territoire chinois)
• Les articles d'exposition et autres envois placés sous le régime de l'admission temporaire qui retourneront à leur lieu d'origine nécessitent une caution d'importation afin que les douanes chinoises leur accordent l'admission temporaire sur le territoire
   

Vous expédiez des marchandises réglementées en Chine ? Consultez la liste ci-dessous pour connaître les documents à fournir.

Quel produit souhaitez-vous expédier en Chine ?

Différents transporteurs, différentes exigences

Veuillez noter que les exigences et documents nécessaires pour l'expédition peuvent varier selon les transporteurs. Les informations indiquées sur cette page sont basées sur les exigences d'expédition de FedEx. Ces instructions sont aussi générales que possible. Cependant, certains transporteurs peuvent appliquer des procédures différentes. Si vous n'êtes pas certain(e) des exigences applicables à vos envois, veuillez consulter votre transporteur.