Quels sont les motifs de retenue en douane ?

Vous aviez expédié ou vous attendiez un envoi international, mais vous apprenez qu’il a été retenu par les douanes. C’est agaçant ! Les transporteurs le formulent de diverses manières, mais il s’agit bel et bien toujours du même problème : des informations supplémentaires sont requises pour décider si l’envoi peut être importé.  

Cette page vous explique les raisons pour lesquelles les douanes peuvent être amenées à retenir vos envois, ainsi que les mesures à prendre pour remédier à la situation.

Que sont les douanes et pourquoi retiennent-elles les marchandises ?

Les douanes sont une autorité étatique chargée de contrôler les marchandises qui pénètrent et quittent un pays. Les envois entrants doivent être conformes aux réglementations locales. Sinon, les douanes les retiendront.

La retenue en douane peut être simplement due à une information manquante, comme les coordonnées du destinataire, ou relever d’un problème plus complexe, comme l’absence d’étiquetage dans la langue locale pour un envoi conséquent de denrées alimentaires.

Quels sont les motifs les plus fréquents de retenue en douane ?

Les retenues en douane se résument souvent à trois problèmes principaux : 

• Une description peu claire
• Des informations ambiguës
• Des documents supplémentaires requis

Explorons plus en détail chacun de ces motifs.

1. Une description peu claire

Un envoi international requiert systématiquement une description détaillée des marchandises de la part de l’expéditeur. Il convient notamment d’indiquer la quantité et la nature des marchandises, de même que leur composition, le pays d’origine, le code SH, ainsi que le nom de la marque et la référence du modèle, si vous les connaissez.

Une description de marchandises valide pourrait prendre la forme suivante : deux paires de bottes imperméables pour enfant fabriquées en France à partir de caoutchouc naturel et avec doublure en coton, et le code SH.

Si la description est vague, il sera difficile de trouver les droits de douane et taxes applicables ou de vérifier si des réglementations locales s’appliquent. Les douanes retiendront donc le colis jusqu’à obtention des éléments requis.

2. Informations ambiguës

Le problème peut être dû à une mauvaise évaluation de la valeur de l’envoi ou à des informations manquantes sur la facture commerciale. Ces imprécisions peuvent être interprétées comme évasives ou trompeuses, raison pour laquelle les douanes retiendront l’envoi jusqu’à résolution du problème.

Les agents des douanes peuvent exiger des informations manquantes. S’ils n’obtiennent pas les données souhaitées ou ne peuvent les valider, il est possible que le colis soit renvoyé. 

3. Documents supplémentaires requis

Avant d’accepter certains envois, les douanes peuvent réclamer des justificatifs à l’expéditeur ou au destinataire. Il peut notamment s’agir d’un certificat ou d’une autorisation provenant d’une autorité étatique à l’image de la FDA aux États-Unis. Vérifiez donc toujours les exigences à l’import dans le pays de destination.

Comment obtenir le dédouanement de mon colis ?

Si votre envoi est retenu en douanes, votre transporteur est susceptible de vous contacter afin d’obtenir davantage d’informations, et de vous indiquer la procédure à suivre pour qu’il soit dédouané et livré.

Comment éviter les retards en douane ?

Si vous êtes l’expéditeur, vérifiez que tous les documents d’expédition sont correctement renseignés, en particulier la description des marchandises.

Si vous êtes le destinataire, communiquez à l’expéditeur votre adresse complète, vos coordonnées et, si nécessaire, les informations sur votre entreprise. Par ailleurs, vérifiez au préalable les exigences à l’import dans votre pays.

Les informations fournies sur cette page ne sauraient être interprétées comme des conseils juridiques, fiscaux, financiers, comptables ou commerciaux. Elles visent uniquement à offrir des informations générales concernant les expéditions. Les contenus, informations et services proposés par The Shipping Channel ne sauraient se substituer aux conseils d’un professionnel compétent, tel qu’un juriste, un cabinet d’avocats, un comptable ou un conseiller financier.  Si vous n’êtes pas certain(e) des exigences applicables à vos envois, veuillez consulter votre transporteur. N’oubliez pas de vérifier les règles et réglementations applicables dans les pays d’importation et d’exportation avant de réaliser vos envois. Les sites Internet des autorités de chaque pays publient des informations détaillées à ce sujet.