La documentation douanière relève parfois du véritable casse-tête. Et pour expédier certaines catégories de marchandises contrôlées ou soumises à restrictions, les exigences sont encore plus nombreuses. Mais ne vous laissez pas intimider pour autant. Une fois que vous disposerez de toutes les informations requises, vous pourrez développer votre activité dans ce domaine tout en vous épargnant les délais ou problèmes évitables.

Lorsque vous expédiez des marchandises réglementées, l'une des premières règles à retenir est qu'il n'existe pas d'approche unique applicable à tous vos envois. Les exigences d'importation et d'exportation peuvent varier très largement en fonction des marchandises expédiées ainsi que des pays d'origine et de destination. Le type de client (particulier ou professionnel) peut également avoir une incidence sur les procédures à respecter.

Avant de vous lancer, il convient de réfléchir précisément aux spécificités de l'envoi. Commencez par vous poser les questions suivantes :

Quelle est la nature des marchandises expédiées ?

Où sont-elles expédiées ?

À qui sont-elles expédiées ?

Dans tous les cas, ces informations devront figurer sur vos documents d'expédition. Mais la préparation de votre envoi n'en sera que facilitée si vous les recueillez dès que possible. Renseignez-vous sur les règles à suivre pour établir une facture commerciale, et découvrez comment déterminer le code SH (Système Harmonisé) de vos marchandises.

Et n'oubliez pas que certaines exigences ne sont pas forcément évidentes pour tout le monde, notamment lorsque les pays imposent des restrictions sur certaines marchandises pour des raisons culturelles ou religieuses. Par exemple, les articles représentant l'image du Bouddha doivent passer des contrôles supplémentaires avant d'entrer en Thaïlande¹.

La prochaine étape consiste à identifier les contrôles et restrictions applicables à vos marchandises, ainsi que les exigences que vous devez respecter pour expédier votre envoi. Généralement, les informations relatives aux marchandises réglementées sont consultables sur le site des douanes du pays de destination. Par exemple, si vous expédiez vers les États-Unis, il vous suffit de vous rendre sur le site du Service des douanes et de la protection des frontières (U.S. Customs and Border Protection), puis d'accéder à cette page. Habituellement, les sites des autorités douanières sont disponibles dans la langue locale du pays ainsi qu'en anglais.

Parmi les exigences que vous devrez éventuellement respecter :

Les marchandises réglementées peuvent être soumises à des droits d'importation lors de leur entrée sur certains marchés. Veillez à bien vous renseigner sur les droits de douane applicables, dans la mesure où ils pourraient avoir une incidence sur votre stratégie tarifaire pour ce pays. Et n'oubliez pas les droits d'accise qui sont éventuellement perçus sur l'alcool et les produits à base de tabac expédiés au sein de l'Union européenne, dans la mesure où les accords de libre-échange ne s'appliquent pas toujours pour certaines marchandises réglementées.

En général, les formalités propres aux marchandises réglementées prévoient au moins la communication de documents et d'informations supplémentaires. Ainsi, les autorités sont susceptibles de réclamer des autorisations et des permis ou des licences spécifiques, sachant que ces exigences peuvent s'appliquer aussi bien à l'importateur qu'à l'exportateur. Par exemple, en cas d'importation d'alcool à destination d'une entreprise aux États-Unis, l'expéditeur et le destinataire doivent tous deux détenir une licence pour vendre de l'alcool.

En plus des taxes et documents spécifiques, il existe parfois d'autres exigences douanières propres aux marchandises réglementées. Parfois les quantités autorisées à l'import sont limitées et, sur certains marchés, les produits ou leur emballage doivent respecter des normes particulières.

Une fois que vous maîtriserez les exigences relatives aux marchandises que vous expédiez, vous avez tout intérêt à évaluer leur impact sur vos procédures commerciales existantes. Par exemple, réfléchissez au temps nécessaire pour traiter les commandes de marchandises réglementées en vue de leur envoi à l'international.

Si vos marchandises sont soumises à des contrôles douaniers supplémentaires, le temps de transport jusqu'à destination sera vraisemblablement plus long. Il vous faudra éventuellement tempérer les exigences de vos clients en termes de délai de livraison. Et si vous importez des marchandises réglementées en vue de vous constituer un stock, vous devrez vous y prendre davantage à l'avance pour passer vos commandes.