Comment sont appliqués les droits de douane et taxes ?

Les droits de douane et les taxes dépendent du code SH des marchandises et du pays d’origine. En règle générale, la taxe correspond à un pourcentage de la valeur des biens. Certaines marchandises ne sont pas taxées dans certains pays, notamment les livres pour enfants et certains produits alimentaires. 

La plupart du temps, le calcul des taxes s’appuie sur le code SH et sur la description des marchandises figurant sur la facture commerciale. Toutefois, d’autres facteurs, tels que le pays d’origine et le motif de l’importation, peuvent avoir un impact sur la valeur globale et le pourcentage appliqués sur les droits de douane et les taxes.

Certaines marchandises donnent également lieu à d’autres frais, tels que des droits d’accise, qui correspondent à une taxe supplémentaire applicable à certains produits en fonction de la quantité, par exemple l’alcool. Les marchandises faisant l’objet de mesures de défense commerciale ou soumises à d’autres restrictions peuvent également engendrer des frais supplémentaires.