En résumé...
L'expédition de marchandises dangereuses est soumise à une réglementation plus stricte. Il est donc essentiel de savoir comment les respecter.
Il est parfois difficile de savoir si vos envois entrent dans la catégorie des marchandises dangereuses. Et lorsque c'est le cas, il est important de les classifier correctement.
Les marchandises dangereuses – y compris les piles/batteries au lithium – sont soumises à des règles d'emballage et d'étiquetage spécifiques à respecter.
Vous devrez certainement joindre la déclaration de l'expéditeur à d'autres documents pour certifier que les marchandises ont été préparées correctement.
L'expédition de marchandises dangereuses peut sembler complexe et n'est assurément pas aussi simple que la procédure applicable aux envois ordinaires. Mais lorsque vous aurez acquis les connaissances adéquates en la matière, vous constaterez que les modalités à respecter sont loin d'être insurmontables.
Il est important de comprendre les règles et la réglementation applicables. Elles sont plus strictes que pour l'expédition de marchandises ordinaires, avec des différences importantes au niveau de l'emballage, de l'étiquetage et de la documentation.
Vous devez également être capable d'identifier, parmi vos produits, ceux qui font partie des marchandises dangereuses (le cas échéant). Si certains sont facilement reconnaissables, d'autres le sont moins. Par exemple, les parfums ainsi que les ordinateurs et les téléphones portables en font partie.
Si vous expédiez des marchandises dangereuses pour la première fois – ou si vous êtes sur le point de le faire – utilisez notre check-list en sept points pour ne rien oublier.
1
Connaître les restrictions
Les personnes préposées à la préparation des marchandises dangereuses en vue de leur expédition doivent remplir certains critères. Les membres de votre personnel chargés de cette tâche doivent notamment avoir reçu une formation appropriée et connaître la réglementation. Mais vous pouvez aussi faire appel à des spécialistes ou des entreprises externes.
Les règles d'expédition elles-mêmes peuvent varier en fonction du mode de transport utilisé, et chaque transporteur applique des restrictions spécifiques qui définissent ce qu'il peut ou non transporter (et où).
Il est donc essentiel de connaître – et de respecter – toutes les règles et réglementations avant d'expédier vos marchandises dangereuses.
2
Savoir si la marchandise à transporter est dangereuse
Les marchandises dangereuses sont susceptibles de représenter un risque pour la santé, la sécurité, l'ordre public ou l'environnement. Certaines – telles que les explosifs et les substances chimiques – sont faciles à identifier, tandis que d'autres le sont moins. À première vue, la laque pour cheveux, le dissolvant et l'encaustique ne semblent pas particulièrement dangereux. Et pourtant, ces produits peuvent tous entrer dans la catégorie des marchandises dangereuses. Si vous expédiez des produits fabriqués à l'étranger et souhaitez vérifier leur classification, n'hésitez pas à consulter la fiche de données de sécurité fournie par le fabricant. Pour en savoir plus sur la réglementation relative aux marchandises dangereuses, veuillez cliquer ici.
3
Déterminez la catégorie des marchandises dangereuses
Si votre envoi est considéré comme relevant des marchandises dangereuses, vous devez savoir comment le classifier. Il existe neuf classes de marchandises dangereuses et plusieurs sous-catégories. Les marchandises appartenant à certaines de ces classes doivent être accessibles au personnel navigant pendant le vol, tandis que d'autres non. Pour en savoir plus sur les classes de marchandises dangereuses, veuillez cliquer ici.
4
Vérifier si vos marchandises contiennent des piles/batteries au lithium
Présentes dans de nombreux produits comme les montres, les outils électriques, les smartphones et les ordinateurs portables, les piles/batteries au lithium sont considérées comme des marchandises dangereuses. Les produits qui en contiennent doivent donc être expédiés sous cette classification (voir détails ci-dessous).
5
Emballer correctement l'envoi
Les marchandises dangereuses doivent être emballées différemment des autres articles. Bien que variables selon les produits, les exigences prévoiront certainement l'utilisation d'un emballage à spécifications ONU avec des marquages précis parfaitement lisibles. Vous devrez peut-être prendre d'autres mesures, comme l'ajout d'un matériau d'emballage absorbant ou d'un second dispositif de fermeture. Pour plus d'informations à ce sujet, veuillez cliquer ici.
Si vous expédiez des piles/batteries au lithium seules, vous devrez utiliser un emballage extérieur solide et rigide voire, dans certains cas, apposer des étiquettes spéciales en fonction du type de piles/batteries. Pour l'expédition d'équipements contenant des piles/batteries au lithium, assurez-vous que celles-ci ne sont pas endommagées ou défectueuses, et qu'elles n'entrent pas en contact avec des matériaux conducteurs afin d'éviter tout risque de court-circuit. Vous devez également faire en sorte que l'équipement ne s'allume pas accidentellement pendant le transport.
De plus amples informations sur le transport des piles/batteries au lithium – expédiées seules ou dans un équipement – sont disponibles dans notre guide.
6
Étiqueter correctement le colis
Le marquage et l'étiquetage corrects des colis permettent d'éviter les amendes et les retards mais aussi de garantir la sécurité lors du transport. Tout d'abord, assurez-vous que les dimensions de votre carton sont adaptées. Les étiquettes et marquages doivent tous être apposés sur un seul côté du carton, de manière parfaitement plane et sans déborder.
Tout doit être visible et explicite, et les adresses de l'expéditeur et du destinataire doivent être solidement apposées (ou imprimées durablement) sur la face latérale du carton. Les étiquettes – en vente sur la page consacrée aux marchandises dangereuses du site Internet de l'IATA – doivent être apposées de manière à former un losange. L'envoi pourra ainsi être immédiatement identifié comme contenant des marchandises dangereuses. Les anciennes étiquettes apposées sur des cartons réutilisés doivent être retirées. Pour plus de détails sur l'étiquetage et le marquage, veuillez cliquer ici.
7
Remplissez correctement tous les documents
Les marchandises dangereuses nécessitent, dans la plupart des cas, des documents supplémentaires. En plus du bordereau d'expédition aérienne et des documents douaniers nécessaires aux formalités douanières des envois internationaux, vous devrez probablement inclure une déclaration de l'expéditeur à l'intérieur du colis. Ce document atteste que les marchandises ont été emballées, étiquetées et déclarées conformément à la réglementation pour le transport des marchandises dangereuses de l'IATA. Pour savoir comment le remplir, veuillez cliquer ici.
Avertissement : les informations fournies sur cette page ne sauraient être interprétées comme des conseils juridiques, fiscaux, financiers, comptables ou commerciaux. Elles visent uniquement à offrir des informations générales sur le commerce et les entreprises. Les contenus, informations et services proposés sur la Plateforme FedEx dédiée aux petites entreprises ne sauraient se substituer aux conseils d'un professionnel compétent, tel qu'un juriste, un cabinet d'avocats, un comptable ou un conseiller financier, mais pas uniquement.
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