Qu’est-ce qui change?

La U.S. Customs and Border Protection des États-Unis (CBP) a introduit la Air Cargo Advance Screening (ACAS) améliorée, qui cible les colis entrants dont les descriptions sont ambiguës, vagues ou manquantes. Le programme ACAS exige la soumission de renseignements détaillés pour les envois qui arrivent aux États-Unis ou qui y font un transfert en provenance de l’étranger. Cela signifie que les envois entrants aux États-Unis dont les descriptions des marchandises sont vagues peuvent être rejetés par la CBP et envoyés à l’ACAS aux fins de contrôle. Si la CBP rejette une description de marchandises, FedEx peut refuser l’envoi ou le retenir au point d’origine jusqu’à ce que les renseignements mis à jour soient fournis.

Que dois-je faire?

Il est essentiel de fournir une description exacte des marchandises sur la facture commerciale, la lettre de transport aérien de FedEx et l’étiquette d’expédition. Les descriptions vagues comme pièces, accessoires ou utilisation personnelle ne sont pas assez précises pour que les courtiers en douane soumettent une déclaration en douane ou pour que la CBP les examinent. De bonnes descriptions doivent décrire avec exactitude la composition des marchandises et leur usage attendu.

En voici quelques exemples :

• Jouets pour enfant en plastique

• Robes pour femmes en coton à 60 % et en polyester à 40 %

La CBP a publié une liste de descriptions vagues qui sont inacceptables et cette liste évoluera avec le temps.

RAPPEL :

Les descriptions attendues par la CBP de la part des importateurs sont extrêmement importantes. Toute erreur dans la documentation, les rapports et le type de marchandises, entre autres, peut entraîner des retards, des amendes et même la saisie de l’envoi.

Nous vous recommandons fortement de soumettre vos documents de douanes par voie électronique par l’entremise du service Documents commerciaux électroniques de FedEx^MD afin de contribuer à réduire les délais aux douanes.