Guide d'expédition à l'international

Les expéditions à l'international vous paraissent compliquées ? Ce guide est fait pour vous : découvrez la signification des termes importants, ainsi que les documents que vous devez fournir. 

Que dois-je vérifier en premier lieu ?

Consultez les réglementations applicables à vos marchandises dans les différents pays. Vos marchandises peuvent faire l'objet de restrictions ou d'une interdiction totale d'exportation ou d'importation. Les sites Internet des autorités de chaque pays publient des informations détaillées à ce sujet.

Qu'est-ce que la liste noire ?

Vous devez impérativement vérifier la réputation de la personne ou de l'entreprise destinataire. Une liste noire répertorie les entreprises à proscrire. Pensez à consulter cette liste pour vous assurer que vous êtes autorisé à envoyer un colis à votre destinataire.

Vous trouverez un exemple de liste noire sur le site Internet du Bureau of Industry and Security (BIS) des États-Unis. Vous pouvez également consulter le site des autorités officielles de votre pays.

Qu'en est-il des embargos ou des sanctions ?

Certains pays sont soumis à des embargos ou sanctions. Pensez à vérifier la situation dans votre pays de destination. Ces informations figurent sur les sites Internet officiels des pays d'origine et de destination.

Qu'est-ce qu'un bien à double usage ?

Certaines marchandises sont classées comme des biens à double usage. Elles peuvent être destinées à des applications civiles ou militaires. Par exemple, les drones servent pour le tournage de films et pour des opérations militaires.

Si votre article est considéré comme bien à double usage ou s'il nécessite une licence d'exportation, vous devez le préciser clairement sur la facture commerciale. Pour en savoir plus sur les licences d'exportation, regardez notre vidéo « Qu'est-ce qu'une licence d'exportation ? »

Dois-je fournir une facture commerciale ?

Oui. Lorsque vous la remplissez, vérifiez l'exactitude des informations et assurez-vous que les marchandises sont décrites de manière claire et précise.

Précisez les Incoterms®, qui permettront de déterminer qui assume les frais et les risques associés à l'envoi.

Les marchandises dangereuses et autres produits contrôlés ou requérant une licence doivent être déclarés sur la facture commerciale et le bordereau d'expédition.

Enfin, notez le code de système harmonisé, ou code SH. Tous les produits sont répertoriés selon cette classification, qui permet d'en déterminer la nature, la composition et l'usage prévu.